Déposée le 17 février 1994 par AGUESSE Christina
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES),
la marque française « ENVIROTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-14 du 8 avril 1994.
Le déposant est AGUESSE Christina, Marie, domicilié(e) 7 allée du Beaumont - La Garenne de mémillon, 28800 SAINT MAUR SUR LE LOIR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGUESSE Christina - France.
La marque ENVIROTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGUESSE Christina, Marie - 7 allée du Beaumont - La Garenne de mémillon, 28800 SAINT MAUR SUR LE LOIR - France
AGUESSE Christina - France
Inscription le 15 septembre 1999 - Rejet partiel n°284604 - Publication au BOPI 1999-09-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique, constructions transportables métalliques, Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, Jeux, jouets, Publicité, services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils, informations et renseignements d'affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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